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Messagepar Christian » 01 Mai 2017, 21:49

papidesalpes a écrit:Christian a écrit:
Donc plutôt que de jeter à la pierre à l'équipe fédérale, la seule solution qui me semble raisonnable c'est d'écrire à nos députés pour leur exposer la problématique et leur demander d'amender la loi.

J’espère juste que nos députés ont des choses plus importantes à gérer que de se préoccuper de savoir si le bénévole qui fait du secrétariat a bien passé une visite médicale pour répondre au courrier et remplir des formulaires, ou ... contrôler la conformité d'une liste de départ qui est le fondement de notre pratique sportive.
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Messagepar Vélivole » 27 Août 2017, 21:21

papidesalpes a écrit:Christian a écrit:
Je ne comprends pas ce problème de la FFCO. Mon explication c'est que c'est une interprétation extrémiste de notre fédération qui n'est plus constitué de sportifs mais de juristes.
J'ai une licence dirigeant de la FFSU depuis plusieurs années et je n'ai jamais fourni un quelconque certificat médical.
.

Pour moi la FFCO ne fait qu'appliquer le code du Sport :
Article L231-2 Modifié par LOI n°2016-41 du 26 janvier 2016 - art. 219

I.-L'obtention d'une licence d'une fédération sportive est subordonnée à la présentation d'un certificat médical datant de moins d'un an et permettant d'établir l'absence de contre-indication à la pratique du sport ou, le cas échéant, de la discipline concernée.
Lorsque la licence sollicitée permet la participation aux compétitions organisées par une fédération sportive, le certificat médical atteste l'absence de contre-indication à la pratique du sport ou de la discipline concernés en compétition.

Dans cet article de loi,on parle de licence sans précision donc il n'y a pas besoin de se livrer à une interprétation extrémiste pour arriver à la même position que la FFCO sur l'obligation d'un certificat médical pour obtenir une licence.
Donc plutôt que de jeter à la pierre à l'équipe fédérale, la seule solution qui me semble raisonnable c'est d'écrire à nos députés pour leur exposer la problématique et leur demander d'amender la loi.


:) Une petite mise à jour s'impose :

http://www.linternaute.com/sport/pratiq ... simplifie/

Vous pouvez :clap: ou :cry:
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Messagepar Vélivole » 27 Août 2017, 21:36

Une seule visite pour tous les sports de compétition valable 3 ans, sauf ceux à risques particuliers. :)


http://www.sports.gouv.fr/accueil-du-si ... ical-17589
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Messagepar Vélivole » 28 Août 2017, 14:29

Christian a écrit:
papidesalpes a écrit:Christian a écrit:
Donc plutôt que de jeter à la pierre à l'équipe fédérale, la seule solution qui me semble raisonnable c'est d'écrire à nos députés pour leur exposer la problématique et leur demander d'amender la loi.

J’espère juste que nos députés ont des choses plus importantes à gérer que de se préoccuper de savoir si le bénévole qui fait du secrétariat a bien passé une visite médicale pour répondre au courrier et remplir des formulaires, ou ... contrôler la conformité d'une liste de départ qui est le fondement de notre pratique sportive.


Désolé, mais tu as tout faux ! :)

Cela existe au niveau mondial depuis longtemps (convention de Chicago) pour les activités aéronautiques (sportives et professionnelles)...

Comme je l'ai écrit sur O'News il y a quelque temps, si les présidents de fédérations sportives travaillent en bonne intelligence et font part de leurs idées aux politiques, çà ne peut qu'aboutir favorablement.

La preuve en est :

http://www.bfmtv.com/sante/obtenir-un-c ... 31776.html
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Messagepar christophe6911 » 28 Août 2017, 15:02

Vélivole a écrit:
Désolé, mais tu as tout faux ! :)

Cela existe au niveau mondial depuis longtemps (convention de Chicago) pour les activités aéronautiques (sportives et professionnelles)...

Comme je l'ai écrit sur O'News il y a quelque temps, si les présidents de fédérations sportives travaillent en bonne intelligence et font part de leurs idées aux politiques, çà ne peut qu'aboutir favorablement.

La preuve en est :

http://www.bfmtv.com/sante/obtenir-un-c ... 31776.html

Bon Dédé, deja c'est bien de se reveiller mais...
il y a eu le decret de debut sept 2016...
Puis sous la pression des fédés de foot, d'athlé et de rugby , le décret de mi oct 2016...(retour en arrière car ils ont des imprimés... la prise de licence au foot c'est des le mois de juin, ca la foutait mal d'avoir 2 versions... ;) une avec le certif obligatoire jusqu'a fin aout et une sans...)
Ça fait pas rêver nos politiques... :lol: :lol: :lol:
:lol: :lol: :lol:
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Messagepar Vélivole » 28 Août 2017, 17:43

christophe6911 a écrit: Bon Dédé, deja c'est bien de se reveiller mais...
il y a eu le decret de debut sept 2016...
Puis sous la pression des fédés de foot, d'athlé et de rugby , le décret de mi oct 2016...(retour en arrière car ils ont des imprimés... la prise de licence au foot c'est des le mois de juin, ca la foutait mal d'avoir 2 versions... ;) une avec le certif obligatoire jusqu'a fin aout et une sans...)
Ça fait pas rêver nos politiques... :lol: :lol: :lol:
:lol: :lol: :lol:


Pas la peine d'être désagréable pour dialoguer. :) ;)

Les lois sont applicables le jour de la parution de leur décret d'application au JO, un point sitout...

La prise de licence selon les années pleines ou selon les années "scolaires", n'a rien à voir.
Ce qui compte c'est la date précise à laquelle tu signes ta demande de licence (avant le décret tu respectes l'ancien régime, après le décret tu respectes le nouveau régime).

Bien entendu, si ton président de club est astucieux il peut te demander d'attendre les jours meilleurs ou de refaire ta demande si elle n'est pas encore enregistrée.

Il n'y a jamais eu de marche arrière, sauf pour pour ceux qui en sont. :lol: :lol: :lol: :lol: :lol: :lol: :lol: :lol: :lol:
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Messagepar Vélivole » 28 Août 2017, 18:04

Dans tous les cas, et jusqu'au 1er juillet 2017, le document devait être daté de moins d'un an.

Selon l'article D231-1-1 du Code du sport, la durée d'un an s'apprécie au jour de la demande de la licence ou de l'inscription à la compétition par le sportif.

Après le 1er juillet 2017, le certificat doit être daté de moins de trois ans.

Il n'y a pas d'ambiguïté :)
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Messagepar alain » 28 Août 2017, 18:24

mais personne ne parle du « Questionnaire de santé “ QS-SPORT ” pour renouvellement de licence
dont les les réponses formulées relèvent de la seule responsabilité du licencié.

http://www.fmcdinan.org/2017/05/questio ... cence.html
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Messagepar Eric_d_Orient_Alp » 28 Août 2017, 20:07

je croyais que le certif devait avoir moins de 3 mois et qu'il restait valable pendant 3 ans
le rugby : certificat tous les ans
c'est juste mon avis et je le partage
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Messagepar christophe6911 » 28 Août 2017, 20:32

Alors vous n'avez que ce que vous cherchez... :D
Perso, moi je m'en tape la droite contre la gauche... :P :P :P
Et merde...
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Messagepar Vélivole » 28 Août 2017, 21:29

alain a écrit:mais personne ne parle du « Questionnaire de santé “ QS-SPORT ” pour renouvellement de licence
dont les les réponses formulées relèvent de la seule responsabilité du licencié.

http://www.fmcdinan.org/2017/05/questio ... cence.html


Le questionnaire de santé est inclus dans la Loi, c'est lui qui permet de proroger l'aptitude, et on ne guère faire plus simple. Bravo les législateurs !

<<La seule responsabilité du licencié>>, et alors ? C'est tout à fait logique, et encore heureux, les licenciés ne sont pas des irresponsables !

Le médecin n'a aucune obligation de résultats.
Il est là pour délivrer une aptitude conformément aux textes législatifs qui lui sont donnés de suivre à ce sujet, sur demande du licencié qui lui fait confiance pour l'aider à prendre la décision de pratiquer (ou pas) globalement tous les sports qu'il souhaite, sauf les sports particulièrement dangereux pour lesquels la durée d'aptitude est réduite et les contrôles plus spécifiques.
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Messagepar Vélivole » 28 Août 2017, 21:40

Eric_d_Orient_Alp a écrit:je croyais que le certif devait avoir moins de 3 mois et qu'il restait valable pendant 3 ans
le rugby : certificat tous les ans
c'est juste mon avis et je le partage


Comment veux-tu qu'un certificat valable 3ans doive avoir moins de 3 mois ? ;)

A ton avis le rugby est-il un sport particulièrement dangereux ?
Le protocole de commotion cérébrale y est le même que pour la boxe. :)

Ton avis n'a pas force de Loi, consulte bien les textes le soir çà t'aidera à t'endormir. :) :hand:
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Messagepar Eric_d_Orient_Alp » 29 Août 2017, 05:19

Vélivole a écrit:
Eric_d_Orient_Alp a écrit:je croyais que le certif devait avoir moins de 3 mois et qu'il restait valable pendant 3 ans
le rugby : certificat tous les ans
c'est juste mon avis et je le partage


Comment veux-tu qu'un certificat valable 3ans doive avoir moins de 3 mois ? ;)


si ! si ! c'est très possible : lors de la présentation du certificat, celui doit avoir moins de 3 mois (ou 1 an selon les sources les plus nombreuses) et ensuite il est valable 3 ans
Cricriasuleeen : je pensais que tu te tapais plutot la gauche contre la droite :o
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Re: Certif

Messagepar Vélivole » 29 Août 2017, 10:38

Eric_d_Orient_Alp a écrit:
Vélivole a écrit:
Eric_d_Orient_Alp a écrit:je croyais que le certif devait avoir moins de 3 mois et qu'il restait valable pendant 3 ans
le rugby : certificat tous les ans
c'est juste mon avis et je le partage


Comment veux-tu qu'un certificat valable 3ans doive avoir moins de 3 mois ? ;)


si ! si ! c'est très possible : lors de la présentation du certificat, celui doit avoir moins de 3 mois (ou 1 an selon les sources les plus nombreuses) et ensuite il est valable 3 ans
Cricriasuleeen : je pensais que tu te tapais plutot la gauche contre la droite :o


Tout d'abord, je ne suis pas l'auteur de ces propos de bas niveau (sous la ceinture), et les injures ne sont pas dans mon éducation :o

Ensuite, tu te répètes assez régulièrement avec ton histoire de 3 mois, c'est une obsession ou c'est pour alimenter ton compteur de spots ? :) ;)

Le certificat doit être établi dans l'année de la demande de licence, ensuite il est valable 3ans sous réserve de répondre à un questionnaire de santé.

Cette procédure simplifiée était souhaitée de longue date par tous les sportifs, surtout par les amateurs comme nous.

C'est une démarche sans aucune obédience politique.

Il n'est donc pas question de droite ni de gauche !

Enfin, les législateurs ont voulu donner une certaine liberté de choix de vie aux licenciés sportifs, ils font appel au bon sens de chacun.

Je te souhaite bonne lecture des textes officiels, explicités ici pour monsieur tout le monde :

http://www.sports.gouv.fr/pratiques-spo ... at-medical
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Messagepar C.Ed » 30 Août 2017, 11:21

Vélivole a écrit:
/.../
Je te souhaite bonne lecture des textes officiels, explicités ici pour monsieur tout le monde :

http://www.sports.gouv.fr/pratiques-spo ... at-medical


Donc si j'arrive à lire comme Monsieur Tout le Monde :

- Je suis un club FFCO qui organise un raid multisports d'orientation : les non-licenciés FFCO doivent présenter un certicat médical de moins d'un an indiquant la non contre indication à la pratique du raid multisports d'orientation en compétition. Right ?
Idem pour les licenciés FFTri (qui ont du présenter ce même certificat identique pour leur prise de licence) ... vu qu'ils ne sont pas licenciés FFCO, Right ?
La présentation de leur licence FFTri ne vaut pas exemption du certificat médical .... vu que le club organisateur n'est pas affilié à la FFTri , Right toujours ?


- Je suis un club FFCO qui organise une manifestation de promotion de la CO : les non-licenciés FFCO souhaitant être chronométrés doivent présenter un certicat médical de moins d'un an indiquant la non contre indication à la pratique de la CO en compétition. La, on est tous right sur ce point , ok ?
Mais quid des non-licenciés FFCO souhaitant participer sur des cicuits non-chronométrés ? Devons nous les considérer "hors compétition" pour s'affranchir de la demande de certicat médical ? Dans ce cas, à "quoi" participent ils (qu'avons nous déclarer en préfecture ? ..... une compétition de CO , non ? ..... et c'est donc bien dans ce cadre légal de compétition que nous accueillons donc ce public -----> certificat médical impératif alors !?



Autre questionnement : qu'est ce qui distingue une compétition de course d'orientation ?
- l'aspect chronométrage ?
ou
- l'aspect classement ?
En comparaison avec d'autres sports ne présentant pas de notion de chronomètre, je serai tenté de dire que c'est la présence de classement qui caractérise la compétition. Non ?
Ainsi donc, avec ce postula, rien ne nous empêche de chronométrer un non licencié sans certificat médical 'compétition' , pour autant qu'on ne le fasse pas apparaître au classement (cad , affiché avec son temps dans les résultats, mais en NCL [non classé], en fin d'affichage, au même titre que les autres non classés PM, les non partant DNS, les abandons DNF, et les disqualifiés DSQ) , Right ?


ndlr: j'en conviens nous sommes ici dans des raisonnements purement juristes ...... et bien loin des aspects sportifs ......
Orient'Alp, le club Grenoblois de Tous les Sports d'Orientation ~ http://orientalp.free.fr
5eme étape du Challenge Isérois ~ Samedi 19 Janvier 2019
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Messagepar Vélivole » 30 Août 2017, 15:42

C.Ed a écrit:
Donc si j'arrive à lire comme Monsieur Tout le Monde :
- Je suis un club FFCO qui organise un raid multisports d'orientation : les non-licenciés FFCO doivent présenter un certicat médical de moins d'un an indiquant la non contre indication à la pratique du raid multisports d'orientation en compétition. Right ?
Idem pour les licenciés FFTri (qui ont du présenter ce même certificat identique pour leur prise de licence) ... vu qu'ils ne sont pas licenciés FFCO, Right ?
La présentation de leur licence FFTri ne vaut pas exemption du certificat médical .... vu que le club organisateur n'est pas affilié à la FFTri , Right toujours ?
- Je suis un club FFCO qui organise une manifestation de promotion de la CO : les non-licenciés FFCO souhaitant être chronométrés doivent présenter un certicat médical de moins d'un an indiquant la non contre indication à la pratique de la CO en compétition. La, on est tous right sur ce point , ok ?
Mais quid des non-licenciés FFCO souhaitant participer sur des cicuits non-chronométrés ? Devons nous les considérer "hors compétition" pour s'affranchir de la demande de certicat médical ? Dans ce cas, à "quoi" participent ils (qu'avons nous déclarer en préfecture ? ..... une compétition de CO , non ? ..... et c'est donc bien dans ce cadre légal de compétition que nous accueillons donc ce public -----> certificat médical impératif alors !?
Autre questionnement : qu'est ce qui distingue une compétition de course d'orientation ?
- l'aspect chronométrage ?
ou
- l'aspect classement ?
En comparaison avec d'autres sports ne présentant pas de notion de chronomètre, je serai tenté de dire que c'est la présence de classement qui caractérise la compétition. Non ?
Ainsi donc, avec ce postula, rien ne nous empêche de chronométrer un non licencié sans certificat médical 'compétition' , pour autant qu'on ne le fasse pas apparaître au classement (cad , affiché avec son temps dans les résultats, mais en NCL [non classé], en fin d'affichage, au même titre que les autres non classés PM, les non partant DNS, les abandons DNF, et les disqualifiés DSQ) , Right ?
ndlr: j'en conviens nous sommes ici dans des raisonnements purement juristes ...... et bien loin des aspects sportifs ......


Tu lis bien, comme monsieur tout le monde :D

- J'élude la déclaration en préfecture, ce n'est pas le sujet.

- Tu fais bien de convenir que pour organiser une compétition ou une promo de CO les aspects réglementaire et juridique sont pesants, (même si organiser c'est du sport !).

On peut être classé de différentes manières : par les temps, la précision, la gestuelle, etc... (pour nous en CO c'est les temps ou/et la précision).
On peut être classé contre la montre d'après les temps ou selon l'ordre d'arrivée avec un départ en masse.
Sinon il n'y a pas, pour nous, de notion de compétition. Donc pas de déclaration en préfecture, sauf si on emprunte des voies publiques ouvertes à la circulation.
Dans les cas mixtes (compét. + loisirs sans classement) la compétition est bien présente, avec ses contraintes.

Bien entendu, un non licencié peut très bien se chronométrer lui-même ou être chronométré par l'organisateur hors classement prévu avant le départ.
Sans classement ou hors concours, pas de suite possible, donc il n'y a pas compétition.
La question ne se pose pas pour les non partants, évidemment.
En revanche, les PM, les abandons et les disqualifiés ont pris le départ de la compétition, même si au final ils ne sont pas classés.

Enfin, merci à toi, car sans orga... pas de sport ! :) ;)
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Messagepar Vélivole » 30 Août 2017, 22:05

Maintenant comme la visite médicale est globalement la même pour tous les sports (sauf les 7 catégories à contraintes particulières),

il suffirait (y'a ka) que les Fédérations sportives (au moins celles dont les pratiques ont des points en commun, voire plus pourquoi pas) signent entre-elles des accords de réciprocité,

afin que les licences fassent office de visite médicale pour 3 ans. On peut toujours rêver, car il y a des lézards... :)

Voire des Iguanes, entre-autres : les licences, qui ne sont pas toutes au même tarif, sont une source de revenu pour les Fédé qui encaissent..

Mesdames et Messieurs les Présidents de Fédérations sportives, il vous reste donc à vous réunir :teasing-blah: , pourquoi pas autour d'une bonne table :character-chef:

et d'agir sportivement :obscene-drinkingcheers: et en bonne intelligence :romance-grouphug: . :think:
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Re: Certif

Messagepar C.Ed » 01 Septembre 2017, 08:31

Donc si je suis ta logique,

On (l'organisateur) peut très bien chronométré un non licencié , et au moment de la constitution des classements, le mettre en non classé car sans certificat médical valide (manquement de la notion "en compétition", ou manquement complet du certificat).
(on est un peut ici strictement dans le cas similaire des PM qui se retrouvent non classés en fin de course )


--> On 'l'organisateur) peut donc chronométrer sans CM ... pour autant que le coureur apparaisse dans les non-classés sur le palmares ? right ? [ca me va!]

ps: on pourrait même plutôt le même en DSQ (disqualifié) au même titre que les autres coureurs enfreignant le Règlement des Compétition (ex: obligation de passé à moins de 3m d'un balisage obligatoire, obligation d'avoir une licence valide ou CM , .... )



Sinon, je pense que c'est malheureusement un doux rêve que de voir une réciprocité de validité de CM entre la FFCO (et ses courses d'orientation multisports) et la FFTri (et ses raids multisports) ....... :twisted: (quand les égos de nos coqs ........ :whistle: )
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Re: Certif

Messagepar Vélivole » 01 Septembre 2017, 13:48

C.Ed a écrit:Donc si je suis ta logique,

On (l'organisateur) peut très bien chronométrer....

Sinon, je pense que c'est malheureusement un doux rêve que de voir une réciprocité de validité de CM entre la FFCO (et ses courses d'orientation multisports) et la FFTri (et ses raids multisports) ....... :twisted: (quand les égos de nos coqs ........ :whistle: )


Ce n'est pas Ma logique c'est la Loi (code du sport). :hand:

On peut en effet rêver d'un accord de réciprocité, néanmoins il convient de savoir que çà fonctionne avec bonheur ici et là dans bien d'autres domaines !

Il n'est pas impossible de se réveiller un jour en constatant que nos instances (FFCO) ont inscrit, par une nuit sans lune, dans le Règlement des Courses la possibilité d'accueillir d'autres disciplines sportives avec seulement leur licence propre. (Dans la mesure où ils l'ont obtenue comme nous avec un certificat identique au nôtre, il y a équivalence).

Au niveau des assurances, il ne devrait pas y avoir de problème, puisque chacun possède les mêmes aptitudes médicales.

Au niveau financier, non plus, puisque chacun paie une inscription qui bénéficie à l'organisation et à la Fédé. :)
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Re: Certif

Messagepar Vélivole » 01 Septembre 2017, 14:03

C.Ed a écrit:
ps: on pourrait même plutôt le même en DSQ (disqualifié) au même titre que les autres coureurs enfreignant le Règlement des Compétition (ex: obligation de passé à moins de 3m d'un balisage obligatoire, obligation d'avoir une licence valide ou CM , .... )



Attention, :naughty: je n'ai jamais dit de faire n'importe quoi, j'ai dit que l'on pouvait chronométrer un coureur, mais à condition qu'il ne soit pas inscrit comme compétiteur au départ.

Tu ne peux pas dire qu'il a enfreint le règlement après la course, puisque que tu es responsable du contrôle de ses documents à l'inscription.

En revanche, tu n'es pas responsable en cas de présentation de faux documents, sauf si ceux-ci sont visiblement faux ou grossièrement imités. :)
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